Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pause Gourmet
M. Rousseau philippe

Numéro de dépôt :
3870784
Date de dépôt :
01/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2021
Pause Gourmet de Rousseau philippe

Présentation de la marque Pause Gourmet

Déposée le 1 novembre 2011 par monsieur Rousseau philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pause Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Rousseau philippe domicilié(e) 360 Route de St Didier - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rousseau philippe domicilié(e) 360 Route de St Didier - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Pause Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pause Gourmet est expirée depuis le 1 novembre 2021.


M. Rousseau philippe - 360 Route de St Didier - 69760 - LIMONEST - France


M. Rousseau philippe - 360 Route de St Didier - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Conserves de viande ou de poisson ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Service de restauration (alimentation) à savoir saladerie, sandwicherie et pâtisserie. Service de café, bar et restaurant.